Coopérative suisse
des artistes interprètes SIG

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Littérature

Si vous souhaitez en savoir plus ou si vous devez plancher sur le droit dans le domaine de la culture, vous trouverez quelques ouvrages importants qui pourront vous intéresser. Nous avons malheureusement constaté dans nos recherches que les ouvrages dans ce domaine sont bien plus nombreux en langue allemande qu’en français.

Nous vous recommandons par conséquent de consulter la page en allemand de la rubrique littérature où vous trouverez un vaste choix de livres pratiques dans le domaine de la culture et du droit. N’hésitez pas à nous indiquer par mail d’autres publications en français dont vous auriez connaissance.

Indication: À notre connaissance, il n’existe actuellement pas d’ouvrages spécifiques traitant de questions juridiques dans le domaine des arts de la scène | spectacle | théâtre. Si vous deviez toutefois connaître l’une ou l’autre publication à ce sujet (livre, thèse ou semblable), nous vous serions reconnaissants de nous en faire part par mail.

GÉNÉRAL

Le nouveau droit d’auteur | Barrelet, Egloff

Le 1er juillet 2008, la loi révisée sur le droit d’auteur entrera en vigueur. Suite à cette révision, la protection des oeuvres et des droits voisins subira des modifications importantes et sera, surtout en ce qui concerne les utilisations en ligne, adaptée aux exigences du droit international. Par ailleurs, la mise en oeuvre pratique de la protection du droit d’auteur est facilitée etrendue plus accessible grâce à l’amélioration de la gestion collective. La nouvelle édition du commentaire décrit l’historique et explique le contenu des nouvelles dispositions. En outre, les commentaires des anciens articles sont complétés et mis à jour. L’ouvrage s’adresse à tous ceux qui devront appliquer la loi révisée.

Éditeur : Stämpfli Verlag, 2008, 3e édition revue et mise à jour
467 Pages
ISBN: 978-3-7272-9564-5

Dessemontet | Le droit d’auteur

En 1992, la Suisse s’est dotée d’une nouvelle loi sur le droit d’auteur, après une trentaine d’années de travaux préparatoires. Entrée en vigueur le 1er juillet 1993, cette loi a suscité commentaires, jurisprudence et enseignements dont le professeur François Dessemontet tente maintenant la synthèse. L’auteur est un spécialiste de la propriété intellectuelle. Il a présidé la troisième commission d’experts chargée de la révision de la loi sur le droit d’auteur. L’accent a été mis sur les exemples concrets, qui seront utiles au praticien. Une attention particulière a été portée au rôle du droit d’auteur face aux nouvelles techniques, aux réseaux électroniques, au développement des bases de données et du multimédia. L’environnement numérique conduit à la mondialisation de la propriété intellectuelle, dont témoignent des références au droit des principaux pays occidentaux, ainsi que la présentation du droit international privé et du droit européen. Des références bibliographiques complètes et des index fouillés parachèvent l’exposé.

Editeur : CEDIDAC, 1999
IBAN : 2-88197-038-9
Pages : 1067

MUSIQUE

Rockproof 2.011

Rockproof est un manuel gratuit édité sous forme numérique (e-book), destiné aux groupes et aux artistes émergents évoluant dans les musiques actuelles. Edité par l’association RFV Basel, Rockproof est une sorte de GPS des milieux musicaux servant aux groupes, aux musiciens et au music business dans son ensemble.

Publié en mai 2011, Rockproof 2.011 est régulièrement adapté aux changements survenant dans le music business. 11’000 utilisateurs ont déjà fait usage de Rockproof 2.011 en un an de présence sur la toile. Rockproof sert avant tout à la scène musicale du nord-ouest de la Suisse. Mais de nombreux chapitres, des astuces et des infos peuvent intéresser les groupes de manière générale ou les personnes désireuses de se lancer dans le music business. 11 chapitres dissèquent la vie dans un groupe et les activités du music business.

Rockproof propose d’innombrables liens renvoyant vers d’autres sites d’information, ainsi que des codes QR pouvant être photographiés à l’aide d’un smartphone et amenant directement vers la cible reliée. Rockproof a été écrit par des spécialistes du music business. Les informations qui y figurent sont éprouvées et de première main.

La version actualisée de Rockproof est disponible en téléchargement gratuit sur le site web de RFV.

Les contrats de la musique | Bouvery

« Les contrats de la musique » fournit les clefs essentielles des rapports contractuels entre ces partenaires dans les différents secteurs de la musique que sont notamment l’édition musicale, la production phonographique, le spectacle vivant, la gestion de carrière et la musique en ligne. Partant d’exemples tirés des principaux contrats, il décrit, avec précision et dans un langage clair, le rôle et les obligations de chacun sous un angle tant juridique que financier.

Pierre-Marie Bouvery, est avocat à la Cour de Paris. Après avoir été membre de la direction juridique d’une société de gestion des droits voisins, il exerce son activité au sein du cabinet Factori dont il est l’un des cofondateurs.

Éditeur : Irma – 4e édition – Mai 2008
ISBN: 978-2907366663 – Titre épuisé. Nouvelle édition à l’étude.
Pages : 346